CR CONSEIL MANDAT 2008 2014

Compte rendu du conseil municipal Mandat 2008 _ 2014

2014

C.M du 6 Février Budget 2014

2013

C.M du 4 Avril Cpte Administratif, Budget 2013, Répartition siège CC

C.M du 5 Septembre Arrêt PLU, Création contrat avenir

CM du 21 Novembre Modification. Statuts SIBSO, Contribution FPIC

2012

C.M du 23 Février Cpte Administratif, Budget 2012 Rembousement. prêt Caisse Epargne

C.M du 22 Mars Débat PADD, Votes 3 Taxes, Autorisation carte de crédit

CM du 20 Septembre Démission 3ème adjoint, Modification attribution subvention C.G

CM du 6 Décembre Déclaration préalable aux divisions, Modification budget pour frais écolage

2011

C.M du 8 Avril Cpte Administratif, Budget 2011

C.M du 12 Mai Démission 1er adjoint, réponse à M. Collard

CM du 17 Juin Election délégués aux élections sénatoriales

CM du 21 Octobre Désignation 3ème adjoint

2010

C.M du 19 Mars Cpte Administratif, Budget 2010 Transfert charges à la CC, Annulation délibération POS

C.M du 29 Avril Délibération pour passage du POS au PLU

CM du 10 Juin Modification délibération passage POS au PLU, Modification statuts CC, Présentation projet aménagement village

CM du 19 Novembre Démission d'une conseillère, Transformation contrat aidé en poste adjoint animation et administratif

2009

C.M du 13 Mars Cpte Administratif, Budget 2009

C.M du 3 Avril Démission Conseillère 3ème adjoint, Délibération travaux de la commission urbanisme sur projet ITM

CM du 25 Septembre Bilan concertation révision POS simplifiée, Rapport activité CC

CM du 18 Novembre Extension heure ouverture

2008

C.M du 21 Mar s Installation nouveau conseil

C.M du 27 Mars Cpte Administratif, Commissions & Syndicats

CM du 24 Avril Délégation au Maires, Vote des 3 taxes

CM du 26 Juin Ouverture révision simplifiée du POS

CM du 7 Novembre Réfection salle des fêtes, Création emploi aidé, Révision POS)mairie